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Commandes
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Nous nous réservons le droit d'accepter toute commande ; les commandes ne seront valables qu'après réception de notre réponse les plaçant au statut "En cours".
Taxes
Les prix indiqués pour tous nos produits incluent la TVA correspondante. Pour les expéditions vers un territoire relevant d'un régime fiscal différent ainsi que pour l'exportation, le système déduit cette TVA lors de l'enregistrement de la commande.
Le client devra s'acquitter de toute taxe applicable à destination, par exemple l'IGC aux Canaries.
Pour les ventes nationales, cela concerne notamment les expéditions vers les Canaries, Ceuta et Melilla. Toute autre taxe ou tout autre coût lié à l'expédition ou à son dédouanement sera à la charge du client.
Pour les autres territoires soumis à un régime fiscal différent ainsi que pour l'exportation, nous appliquons la même règle que pour les Canaries.
Le système affiche les prix taxes comprises, mais lorsqu'un visiteur est inscrit avec une résidence située hors du territoire fiscal espagnol, il les affiche hors TVA.
Lorsque le client réside sur le territoire de la Communauté européenne, la déduction de la TVA à l'origine exige qu'il soit enregistré en tant qu'« opérateur intracommunautaire » assujetti à cette taxe, ou sous le statut équivalent dans son pays. Le système effectue alors l'opération hors TVA ; dans le cas contraire, la vente doit être effectuée avec la TVA correspondante.
Dans ce cas, le client doit impérativement indiquer son numéro fiscal lors de son inscription afin que nous puissions vérifier cette situation, et il assume la responsabilité de toute fausse déclaration dans ses données.
De même, si les prix étaient affichés taxes comprises et qu'une destination située hors de ce territoire est indiquée lors de la commande, le système modifie alors les prix et calcule le total hors de cette taxe.
Nous précisons toutefois que, pour répondre aux exigences fiscales, le récapitulatif de la commande détaille la base imposable de la TVA, la TVA correspondante et le total ; cela ne signifie pas que la taxe est comptée deux fois, mais qu'elle est détaillée afin de fournir une information correcte.
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Conformément à la législation en vigueur en matière de protection des consommateurs, l'acheteur dispose d'un délai de trois ans à compter de l'achat pour signaler la non-conformité de l'article reçu, que ce soit en raison d'une panne, d'un dysfonctionnement ou du non-respect des conditions ou des performances indiquées.
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